Usage acceptable
Subsigno peut héberger les images d’une signature — un logo, une photo, une bannière — sur img.subsigno.com. Cette page indique ce qu’une image hébergée ne peut pas contenir, et ce qui se passe lorsqu’elle le contient. Elle s’applique à toutes les images hébergées, y compris celles que nous téléversons pour le compte d’un client. Elle s’applique également à la destination du lien d’une bannière hébergée. Elle ne s’applique pas à l’éditeur de signatures, qui n’enregistre rien et n’héberge rien.
Cette politique est en attente de relecture juridique.
Qui répond d’une image
Celui qui fournit une image répond du droit de l’utiliser — la photographie, le logo, la marque et toute personne qui y figure. Nous envoyer un fichier, c’est déclarer que vous le pouvez.
Nous n’examinons pas les images avant de les héberger. Cela ne vaut aucune approbation et ne rend facultatif rien de ce qui figure sur cette page.
Ce qui ne peut pas être hébergé
Contenu sexuel ou sexuellement explicite.
Matériel d’abus sexuel sur mineur.
Contenu représentant, encourageant ou banalisant l’abus sexuel ou physique d’une personne.
Maltraitance animale.
Violence, ou contenu qui la promeut, l’incite ou la glorifie.
Discours de haine, ou contenu qui attaque ou rabaisse des personnes pour ce qu’elles sont.
Contrefaçon, ou marques utilisées pour faire passer le travail d’autrui pour le sien.
Logiciels malveillants, hameçonnage, ou toute chose conçue pour tromper celui qui la reçoit.
Ce qui se passe en cas de manquement
Le contenu est bloqué. Nous ne devons aucun préavis et n’en promettons aucun.
Nous conservons ce que nous en avons — le fichier, la date de son arrivée et le compte par lequel il est arrivé — car c’est la trace qui rend une décision réexaminable ensuite.
Le matériel d’abus sexuel sur mineur est bloqué et signalé aux autorités compétentes.
L’hébergement peut être suspendu ou résilié, pour une seule image ou pour un compte, sans remboursement à ce titre.
Signaler quelque chose
Si vous avez trouvé une image hébergée qui ne devrait pas s’y trouver, la page de signalement explique comment nous le dire et ce que nous faisons ensuite. Une URL seule suffit pour agir.